Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Apple COSMETIC
Monsieur Serge BRICOUT

Numéro de dépôt :
3260067
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
Apple COSMETIC de Serge BRICOUT

Présentation de la marque Apple COSMETIC

Déposée le 1 décembre 2003 par monsieur Serge BRICOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Apple COSMETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Serge BRICOUT domicilié(e) 41, Rue Yves KERMEN,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge BRICOUT domicilié(e) 41, Rue Yves Kermen,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque Apple COSMETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apple COSMETIC est expirée depuis le 1 décembre 2013.

Serge BRICOUT a également déposé les autres marques suivantes : « E.B. ENERGY & BEAUTY » , APPLE-COSMETIC , PAPAY' INN E.B. , VIVALDI 4 seasons , Claire de Paris , AAA APPLE SLIM , SPACIFIC Asia , a.a.a. apple anti age , AAA GOLDEN DELICIOUS , A.A.A Apple Anti Age


Monsieur Serge BRICOUT - 41, Rue Yves KERMEN,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Serge BRICOUT - 41, Rue Yves Kermen,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528062 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543641 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Cosmétiques, savons, parfums, lotions pour cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, dépilatoires, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage. Substances diététiques à usage médical, produits hygièniques pour la médecine, produits pharmaceutiques, herbes médicinales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.